Parmi les nombreuses questions que se posent les internautes et les professionnels du web, celle du téléchargement revient souvent au premier plan.
Qu’entend-on par « téléchargement » ?
Peut-être avez-vous déjà téléchargé illégalement… sans le savoir ! Télécharger est devenu un geste automatique : mises à jour de logiciel, images trouvées dans Google Images pour vos fonds d’écran… Comment savoir si ces pratiques sont légales ?
Rappelons que le téléchargement concerne l’action de transférer un fichier sur votre ordinateur (ou tout autre support multimédia), quelle que soit sa nature :
- Texte (fichier documents sous Word, PDF et tout autre format, édité en ligne ou sur papier)
- Image (photo, logo…)
- Vidéo (film, clip, tutoriel)
- Audio (chanson, livre audio…)
- Logiciel, système d’exploitation…
Le téléchargement peut être payant ou gratuit, légal ou illégal : dans tous les cas, il demande le respect de règles (droit du web).
Téléchargement légal…
Le principe repose sur les droits d’auteur : tout contenu relevant de la propriété intellectuelle, ne peut être téléchargé sans l’autorisation de son créateur original. Certains développeurs mettent à disposition des logiciels gratuits : ils ont autorisé le partage de fichiers dont ils sont l’auteur. L’internaute peut donc en disposer librement.
Selon l’article L335 du code de la propriété intellectuelle, utiliser un contenu créé par quelqu’un d’autre que soi-même, doit faire l’objet d’une autorisation, sauf pour les œuvres dont l’auteur est décédé depuis plus de 70 ans.
… ou illégal ?
Qu’en est-il des fichiers images accessibles à tous sur le web ? Ils ont été créés par un photographe ou graphiste, qui en détient la propriété : vous n’avez pas le droit de les utiliser, à moins que celles-ci soient classées « libres de droit ». Dans Google Images, vous pouvez effectivement filtrer votre recherche pour ne voir apparaître que les images autorisées au téléchargement, gratuitement. Sinon, vous avez l’obligation de contacter le site ou la personne propriétaire (webmaster, photographe, développeur…).
Astuce légale pour vos fichiers images : l’image est essentielle pour le charme d’un site, pour la réalisation de dossiers, de plaquettes… Il existe des sites qui permettent le téléchargement libre d’images.
Les responsabilités du site hébergeur et de l’internaute
Un webmaster ne peut évidemment pas proposer au téléchargement des fichiers dont il n’est pas l’auteur, ou dont il ne dispose pas les droits d’auteur. Toute personne qui édite un site doit être en mesure de prouver qu’il est le créateur original ou qu’il possède les droits d’auteur.
Quant à l’internaute, même s’il télécharge un contenu légalement, il ne peut pas en faire usage autrement que dans le cercle privé : il lui est interdit de les revendre par exemple.
Le téléchargement légal, c’est avant tout le respect du travail des auteurs.
